Mention Légale

QUALIDATA

4 rue Bernard Palissy
92800 - PUTEAUX
Tél. : 01 78 99 46 00

QUALIDATA est une marque déposée.
Directrice de la publication : Franck Wibaux



Propriété intellectuelle

Les marques, logos et contenus vidéos figurant sur le site sont la propriété de «QUALIDATA » ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucune utilisation ou reproduction n’est autorisée sauf accord écrit de «QUALIDATA »


Protection de la vie privée

Le site www.qualidata.fr respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Les déclarations nécessaires ont été effectuées auprès de la CNIL.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

 

 Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique dite L.C.E.N. complétée plus tard par le décret du 9 mai 2007, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site QUALIDATA les présentes informations légales.


Nom de domaine

www.qualidata.fr


Éditeur du site

Ce site est édité par la société QUALIDATA, dont le siège social est situé au 4 rue Bernard Palissy 92800 Puteaux. La Société est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 538 613 639.


Hébergement

Le site est hébergé par QUALIDATA,

4 rue Bernard Palissy 92800 Puteaux

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Directeur de la publication

Franck Wibaux


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Le site est en principe accessible aux internautes 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.


Propriété intellectuelle

L'intégralité du site, notamment les marques, logos, signes et tout autre contenu fait l’objet d’une protection par les législations françaises et internationales relative à la propriété intellectuelle.

Le site et tous les éléments qui le composent sont et restent la propriété exclusive de la Société. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, publication, copie des différents contenus du site sont interdites sans l’autorisation expresse de la Société, sauf exception légale.

Le non-respect de ce droit est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

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Responsabilité de l'Éditeur

Les informations diffusées sur le site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources qui sont réputées fiables. Toutefois, ces informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. La Société se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations mis à disposition sur le site. Les informations sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site. La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et contenus disponibles sur ce site.

 

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